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Avis publics

pdfAvis_public_délection_2017.pdf

pdfAvis public d'élection Préfet MRC

pdfAvis-Public_St-Marc_2017-02_règlement_déroulement_sessions_du_conseil_municipal.pdf

Adoption Budget 2018

Rapport 2017 du Maire (juin 2018)

Consultation Modification du zonage agricole

Consultation sur la réforme cadastrale

Rôle d'évaluation triennal 2019-2020 et 2021

Règlement 03-97

Formulaire Demande de révision Rôle d'évaluation

Avis public : Séance régulière conseil 2 octobre 2018

Avis séance spéciale 15 octobre 2018

Avis public Révision du Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Avis de publication Règlement 2018-07 Prime pour trappage de castor

Avis Séance spéciale du conseil 20 décembre

Avis Adoption du Budget 2019, taxation et PTI

Avis de Promulgation 2018 05 Code d'éthique

EXTRAIT DE Procès-verbal de la séance du conseil municipal tenue le 3 décembre 2018 à la salle municipale, située au 14, rue de l'Église, à Saint-Marc-du-Lac-Long, à 19 heures.

Sont présents :

MM. Marcel Dubé, maire
Fernand Poliquin
Renaud Valcourt

Mmes. Mélissa Bolduc
Nadia Bossé
Corinne Marquis

Madame Valérie Doyer, conseillère, a annoncé son absence.

__________________________________________________________________

Lecture de l'avis du MAHM concernant le contrat octroyé à ROCHE

Madame Mélissa Bolduc, pro maire, fait lecture de la lettre du 15 novembre 2018, concernant le contrat octroyé de gré à gré dans le cadre du projet d'alimentation et de traitement de l'eau potable et d'assainissement des eaux usées.

La municipalité procédera tel que demandé par le Ministère.

Avis du MAMH concernant le contrat octroyé à Roche

Avis public Séance spéciale 21 janvier 2019

Avis public Séance spéciale 24 janvier 2019

Avis Séance spéciale 14 mai 2019 : États financiers 2018

Rapport du Maire 2018

Avis 16 juillet 2019 : réduction de la consommation d'eau potable

Avis public Appel à soumission Contrats déneigement 2019

 pdfavis_public_budget_2020.pdf

pdfAvis_public_24_février_2020.pdf

Avis Public : séance à huis clos 6 avril 2020

Avis adoption Règlement général 2020-02

Avis Fonctionnaires désignés Rèeglement 2020-02

Avis adoption Règlement général 2020-03

Avis adoption Règlement général 2020-04

Avis Allègement des intérêts sur les taxes (COVID 19)

Avis Directives temporaires COVID-19

Séance régulière 4 mai 2020 à huis clos

Avis public consultation écrite sur Règlementation concernant les poulaillers urbains

Projet de règlement 2020-05

Projet de Règlement 2020-06

Projet de Règlement 2020-07

Rapport du Maire 2019 daté du 30 juin 2020

Avis public demande de participation à un référendum Poulaillers urbains

 

 

Procès-verbaux année en cours

2017

2018

Séance_ordinaire_8_janvier_2018.pdf

Séance_ordinaire_5_février_2018.pdf

Séance_spéciale_Budget_5_février_2018.pdf

Séance_ordinaire_5_mars_2018.pdf

Séance_ordinaire_3_avril_2018.pdf

Séance_ordinaire_7_mai_2018.pdf

Séance_ordinaire_4_juin_2018.pdf

Séance ordinaire 3 juillet 2018

Séance spéciale 13 juillet 2018

Séance ordinaire du 6 août 2018

Séance du 8 août 2018 (reprise)

Séance extraordinaire du 15 août 2018

Séance ordinaire 4 septembre 2018

Séance ordinaire 2 octobre 2018

Séance spéciale du 15 octobre 2018

Séance ordinaire du 5 novembre 2018

Séance spéciale du 8 novembre 2018

Séance ordinaire du 3 décembre 2018

Séance 20 décembre 2018 sur le budget 2019

Séance spéciale du 20 décembre 2018

2019

Séance ordinaire 7 janvier 2019

Séance spéciale 21 janvier 2019

Séance extraordinaire 24 janvier 2019

Séance ordinaire du 7 février 2019

Séance Régulière 4 mars 2019

Séance régulière 1 avril 2019

Séance ordinaire du 6 mai 2019

Séance extraordinaire 14 mai 2019 : États financiers 2018

 Séance ordinaire du 3 juin 2019

Séance ordinaire 2 juillet 2019

Séance ordinaire du 12 août 2019

Séance ordinaire 3 septembre 2019

Séance spéciale 18 septembre 2019

Séance spéciale du 24 septembre 2019

Séance régulière du 7 octobre 2019

pdf1-Séance_ordinaire_4_novembre_2019_PV.docx.pdf

pdf2-Séance_spéciale_du_7_novembre_2019_PV.pdf

pdf3-Séance_spéciale_21_novembre_2019_PV.pdf

PV séance régulière 2 décembre 2019

PV séance spéciale du 18 décembre 2019

PV séance extraordinaire du 19 décembre 2019

2020

Procès verbal séance ordinaire Janvier 2020

Procès verbal séance ordinaire Février 2020

Séance ordinaire du 3 mars 2020

Séance régulière du 6 avril 2020 à huis clos

Séance régulière 4 mai 2020

Séance régulière 1 juin 2020