• Accueil
    • Le Marcois
    • Nous joindre
    • Suivez-nous sur Facebook
  • Affaires municipales
    • Conseil Municipal
    • Séances du conseil
    • Procès-verbaux
      • Procès-verbaux archivés
    • Politiques et règlements
      • Formulaires à imprimer
      • Politiques et règlements (archives)
    • Contrats alloués
    • Avis publics
    • Domaine foncier et taxe
      • Le rôle d’évaluation foncière
      • Dates d'échéance des taxes
      • Procédure de recouvrement des arrérages de taxes
    • Employés municipaux
  • Histoire et géographie
    • Armoiries
    • Carte du village
    • Limites de la municipalité
    • Le lac Long
    • Données statistiques
  • Services
    • Services locaux
      • Logement
        • Habitations Saint-Marc
        • Office municipal d'habitation
        • Domaine Belle-Vie
      • Service des incendies
      • Urbanisme
      • Voirie
      • Bibliothèque
      • Équipements
        • Salle des loisirs
        • Débarcadère sur le lac Long
        • Halte-routière
        • Jardin céleste
    • Services régionaux
      • Transport collectif
      • Sûreté du Québec
      • Corporation de développement économique du Transcontinental
        • Pour vous soutenir dans vos projets d'affaires
          • CLD
          • SADC
          • MRC Témiscouata
        • Route des Frontières
      • Déchets et recyclage
        • Horaire de collecte
        • Recyclage
        • Écocentre
  • S'établir
    • Projet d'accueil et d'intégration des nouveaux résidents et arrivants
    • Terrains à vendre
    • Logements disponibles
  • S'amuser
AccueilAffaires municipalesPolitiques et règlementsPolitiques et règlements (archives)Politiques et règlements 2012

Politiques et règlements 2012

2012

pdfCODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS

pdfCOUR MUNICIPALE COMMUNE

pdfANIMAUX

pdfNUISANCES (REMPLACE 99 03 06)

pdfNUMÉROS CIVIQUES

pdfANIMAUX (REMPLACE 2010 07)

pdfNUMÉROTATION D'IMMEUBLES (REMPLACE 2011 05)

pdfTENUE DES SÉANCES DE CONSEIL

pdfVERSEMENTS SUR COMPTES DE TAXES DE 2012

pdfRÉGISSANT L'EAU POTABLE

pdfALLOCATION DE DÉPENSES ET REVENUS DES ÉLUS

2011

pdfBUDGET 2012

pdfCODE DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS

pdfAVERTISSEURS DE FUMÉE

pdfCRÉANT LE SERVICE INCENDIE

pdfFEUX À CIEL OUVERT

pdfRACCORDEMENT DES RÉSIDENCES SUR LE RÉSEAU

pdfRÈGLEMENT D'EMPRUNT INFRASTRUCTURES

pdfRÈGLEMENT D'EMPRUNT INFRASTRUCTURES

2010

pdfBUDGET 2011

pdfNORMES D'UTILISATION DE L'EAU

pdfTARIFICATION DES BACS ROULANTS

pdfLOCATION ET TARIFICATION

pdfTARIFICATION AQUEDUC

 

 

Menu

  • Conseil Municipal
  • Séances du conseil
  • Procès-verbaux
  • Politiques et règlements
    • Formulaires à imprimer
    • Politiques et règlements (archives)
  • Contrats alloués
  • Avis publics
  • Domaine foncier et taxe
    • Le rôle d’évaluation foncière
    • Dates d'échéance des taxes
    • Procédure de recouvrement des arrérages de taxes
  • Employés municipaux

Municipalité de Saint-Marc-du-Lac-Long